Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Centre de transit routier, construction. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Cuisine centrale de la Ville de Nancy, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 195 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • équipement collectif • restauration scolaire Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Amerval (rue d'), n° 1. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 395 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 2. – Terrain de la Compagnie générale française des transports et entreprises (CGFTE), aménagement. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 73 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier • logement collectif • espace vert Fonction : aménagement • construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 31. – Immeuble, contentieux administratif de la modification des menuiseries extérieures. • 1999-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 74 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Andreu-de-Bilistein (quai), n° 6. – Centre national de la fonction publique territoriale, construction. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 75 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre de formation • formation professionnelle Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Centre national de la fonction publique territoriale (France) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Andreu-de-Bilistein Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre national de la fonction publique territoriale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anne-Fériet (rue), n° 16-18. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 29 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Anne-Fériet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Arsenal (place de l'), n° 20. – Démolition. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 383 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de l'Arsenal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n° 6. – Maison Jean-Prouvé, acquisition par la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 217 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison Jean-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n°13. – Maison individuelle, recours gracieux de la construction. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Augustin-Hacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 103-105. – Garage, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 176 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 105. – Dépôt de la société Point P, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 252 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 56. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 44 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 68. – Acquisition par la ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 218 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 75. – Centre nautique de Nancy, construction et aménagement. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 234 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pôle nautique (75 boulevard d'Austrasie)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Autoroute A330, liaison avec la RD 2 bis et la RN 74. – Première section, aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 386 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier • autoroute Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Autoroute A330 (France) • Route nationale 74 (France) • Route départementale 2 bis (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Auxonne (rue d'), n° 2-4. – Bureaux, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 197 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société commerciale Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 69. – Temple de l'Église de Jésus-Christ des saints des derniers jours, construction. • 19-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 62 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • édifice cultuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Temple de l'Église de Jésus-Christ-des-saints-des-derniers-jours