Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n° 17. – Bâtiment à usage industriel, destruction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 433 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition • bâtiment industriel Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 125 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • voie communale • propriété publique Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix de Bourgogne (place de la). – Université de la culture permanente, aménagement de places de stationnement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 245 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : aménagement Nom d'organisation : Université de la culture permanente (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (place), n° 4-6-8. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 213 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (quartier de la). – Patinoire, construction. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 75 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (zone d'aménagement concerté). – Place centrale (actuelle Esplanade Philippe-Séguin), aménagement. • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Esplanade Philippe-Séguin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-Gagnée (rue de la), n° 47. – Habitation individuelle, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 314 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Croix-Gagnée
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Crosne (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 196 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cure-d'Air (sentier de la), n° 12. – Maison individuelle, contentieux administratif de l'extension. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 98 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier de la Cure-d'Air
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue, n° 1. – Lycée Paul-Louis-Cyfflé, ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 268 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée Fonction : aménagement Nom d'organisation : Lycée Paul-Louis-Cyfflé (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Paul-Louis-Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue). – Restaurant de restauration rapide, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 280 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dénomination de rues (rue Claude-Erignac, allée Bernard-Feder, squares du Jardin d'Eau). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 429 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier Fonction : dénomination
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 1. – Maison des associations, création. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 327 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • association Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 7. – Immeuble, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 257 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue de) ; César-Bagard (rue). – Logements, construction. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 361 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue), n° 23. – Logements, réhabilitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 219 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Digue (rue de la), n° 2. – Bâtiments, destruction. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 68 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Digue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Bernheim (rue du), n° 8. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Bernheim
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Grandjean (rue du), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 385 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Grandjean