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Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions (1988-1992, 1996) ; visites : procès-verbaux (1983, 1986, 1989, 1991-1992) ; formation du personnel : notes de service (1983, 1986-1988, 1990, 1992, 1994). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 4

Travaux. – Crèches Clodion, du Haut-du-Lièvre, Saint-Nicolas et Wunschendorf, plan quinquennal : cahier des clauses techniques particulières (1991-1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 17

Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 13

Assistance à maîtrise d'ouvrage, attribution : rapport d'analyse des offres, notes, correspondance ; proposition : planning, correspondance. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 14

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise ; suivi technique : rapports de visites. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 15

Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 18

Premier projet, réhabilitation et restructuration : rapport d'analyse des offres, programme, compte rendu de réunion préparatoire aux phases de diagnostic et d'avant-projet sommaire, programme, extraits du plan d'occupation des sols (1999). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 16

Premier projet, abandon : délibération, procès-verbal de réunion du jury, avant-projet sommaire, diagnostic du bâtiment existant, compte rendu de réunion. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 17

Présélection de la maîtrise d'œuvre, première phase : délibérations, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, fiches par candidat, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de l'attribution du jury, notifications, projets des quatre entreprises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 19

Présélection de la maîtrise d'œuvre, deuxième phase : projets de deux entreprises, notice de sécurité, rapport d'études géotechniques, estimation budgétaire, plans, correspondance relative à une candidature non retenue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 20

Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 22