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Aile en cœur d'îlot (12, boulevard Jean-Jaurès), reconstruction. – Autorisation d'urbanisme : déclaration de travaux. Passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, note, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 36

Extension (2ème tranche), maîtrise d'œuvre. – Passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 38

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 39

Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal de la réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 40

Construction, modification : délibérations, avenants, acte spécial de sous-traitance, dossier de l'entreprise. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 43

Suivi technique : convocation à la réunion générale de démarrage des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, convocation à la réunion de réception des travaux, correspondance. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 44

Contrôle technique : rapports initiaux, notice de sécurité. Commission de sécurité : avis favorables, feuille d'émargement des entreprises, correspondance. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 45

Budget : fiches de données annuelles prévisionnelles (2000-2003), fiches de données annuelles réelles (1999-2003), budgets prévisionnels (2000-2003), comptes d'exploitation (1999-2001, 2003), états financiers du personnel (1999-2001). • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

737 W 1