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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 15 février 1924

21. – Succession Gardeur : érection d'un monument dans le cimetière communal de Riche. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Règlement de la caisse communale de retraites : modification. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Personnel communal : statut et barème des traitements. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de la voirie : prorogation des entreprises en cours. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Groupe scolaire de Bonsecours et voie d'accès : échange d'immeubles entre la Ville et M. Eschenlohr. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvement de taxes. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevance. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Gérard aux consorts Rivière-Simonin. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Général-Clinchant à M. Louis. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Alignements partiels rue de la Croix-Gagnée : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Bourgineau. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Acquisition de la maison Demange rue de Serre n° 4, paiement des intérêts : imputation de la dépense pour l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Fournitures : marché de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Travaux : marché de gré à gré. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Architecte municipal : addition au règlement du 19 décembre 1910. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Crédit d'urgence pour emploi d'une somme versée par un tiers à la suite de dégâts causés à une propriété communale. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Redevance pour ouverture d'une baie sur le passage Saint-Thiébaut. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Traité pour la démolition d'immeubles appartenant à la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Acquisition d'un immeuble rue de la Ravinelle n° 1 et 3 sur les consorts Sadler. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier