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V/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 1. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2 . – Foyer de personnes âgées rue Gabriel-Mouilleron : passation d'une convention confiant la maîtrise d'ouvrage de l'extension du restaurant et son aménagement à l'O.P.H.L.M. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Concession de la construction et de l'exploitation du parc de stationnement place Thiers : avenant n° 1 au contrat de concession. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Zone d'aménagement concerté de Clairlieu, évacuation des eaux pluviales du bassin de la Sance par la galerie des eaux Hardeval : convention entre le District de l'agglomération Nancéienne et la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Temple Saint-Jean, réparations des couvertures première tranche : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly pour les enfants fréquentant la ruche du Haut-du-Lièvre durant les mois de juillet et août : convention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Concession par nécessité absolue de service d'un logement de fonction et d'une chambre-studio aux gardiens de la propriété de Montaigu. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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