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V/6. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour le remplacement des plantations après travaux d'assainissement au parc Olry à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/2. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel d'encadrement. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Garantie d'un emprunt de 346 000 F. contracté auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) par l'association Institut médico-professionnel Saint-Camille et destiné au financement d'un Institut médico-pédagogique à Velaine-en-Haye. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Équipement particuliers en matériel scénique divers et en mobilier des locaux mis à la disposition du Ballet-Théâtre français de Nancy : ouverture de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du Centre hospitalier régionale (C.H.R.) de Nancy-Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le centre régional de lutte contre le cancer pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour les travaux de viabilité du Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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