Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 243 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 2001 : n° 1-2. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 519 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 2006 : n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 720 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 2007 : n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 744 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'abattage d'arbres 1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 340 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 323 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 73. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 88. – Immeuble, restructuration. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 153 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 47 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la). – Centre commercial Lidl, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 192 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Abbé-Didelot (rue de l'), n° 2. – Prison Charles-III, délocalisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 380 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement pénitentiaire Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prison Charles-III (1857-2010)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Ier (boulevard), n° 20. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 72 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Albert-Ier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Ier (boulevard), n° 23. – Bibliothèque universitaire, extension. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 212 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bibliothèque scolaire Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de lettres
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun