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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 10 décembre 1979

IV/9. – Cession d'une parcelle de terrain rue du Haut-de-Chèvre. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Vente de posters au Grand Théâtre : convention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Affaire Garcia contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Médecine du travail : augmentation du nombre de vacations à fournir par le médecin du travail. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Fermeture d'une classe d'initiation à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Subventions aux associations sportives. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/3. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/4. – Tarif des droits de stationnement des taxis. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/5. – Achat d'un récepteur moniteur : désaffectation de crédits. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/6. – Droits de voirie 1980 : actualisation des tarifs. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/7. – Intervention du service des promenades pour travaux d'élagage. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/8. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution d'une subvention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier