Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue) ; Boudonville (rue de). – Façades, polychromie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 156 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue), n° 1. – Expropriation. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 392 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquot (rue), n° 3. – Ancien hôtel de gendarmerie, réaménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 306 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gendarmerie Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Caserne de gendarmerie (rue Jacquot)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 300 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 29. – Centre de formation interrégional des apprentis des technologies Henri-Loritz, construction. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 246 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée • apprentissage Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Centre de formation des apprentis interrégional des technologies Henri-Loritz (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Henri-Loritz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue), n° 2. – Centre des mémoires Michel-Dinet, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre d'archives Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Meurthe-et-Moselle. Archives départementales Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre des mémoires Michel-Dinet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jean-Jaurès (boulevard), n° 82, 84, 86. – Site des ateliers d'Émile Gallé, réhabilitation. • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 110 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment industriel • industrie du verre Fonction : aménagement Type : plan Nom de personne : Gallé, Émile (1846-1904) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine d'art Émile-Gallé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 133. – Maison individuelle, surélévation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne d'Arc (rue), n° 205. – Arbre, chute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 402 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 251. – Ancien site de la clinique du Montet, construction d'immeubles. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 347 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joffre (boulevard), n° 13-15. – Immeuble Joffre-Saint-Thiébaut, réoccupation de locaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, dépose de l'enseigne. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 375 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, mise en service. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 299 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • inauguration Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 34. – Droit de préemption. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 391 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Florentin (rue). – Chaufferie urbaine, construction. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 288 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • chauffage urbain Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 19.– Travaux de remplacement de fenêtres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 36 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 7. – Travaux de couverture. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 2 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Fayette (place), n° 1. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 15 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place La-Fayette