Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 58. – Maison individuelle, construction. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 128 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 64. – Ensemble immobilier, acquisition par la ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue). – Transformateur électrique, installation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 410 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • distribution électrique Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mathias-Schiff (rue), n° 13. – Logements, réhabilitation. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mathias-Schiff
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mensiaux (ruelle des). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Mensiaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 28. – Résidence étudiante, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 304 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 61. – Relais radiotéléphonique de la Caisse régionale d'assurance maladie, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 269 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 75. – Logements, construction. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 180 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 87. – Logements, construction. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe (rue de la), n° 1. – Aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe. – Section entre le port de Frouard et le barrage de Nancy, aménagement. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 286 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cours d'eau Fonction : aménagement Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy, Barrage hydraulique de (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 1-3. – Conservatoire national de région, contentieux avec l'architecte Charles Kruger. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • conservatoire • contentieux administratif Nom de personne : Kruger, Charles (19..-….)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 10. – Immeuble, cession par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 198 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 6. – Immeuble, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 60 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michottes (rue des), n° 3. – Discothèque, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 53 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Michottes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michottes (rue des), n° 3. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 180 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Michottes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 301 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n°14. – Cheminée, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 12 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton