Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n°2 bis. – Ensemble immobilier, construction : contentieux administratif. • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 131 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mirecourt (route de), n° 27. – Centre de lavage, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 260 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Route de Mirecourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue de), n° 54-56 ; Gabriel-Mouilleron (rue), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 42 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 101. – Groupe scolaire Marcel-Leroy, rénovation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 413 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom d'organisation : École Marcel-Leroy (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Marcel-Leroy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 8. – Terrain, vente par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 238 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 94. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 394 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – École Saint-Dominique, travaux des façades. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 357 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : École Saint-Dominique (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Dominique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – Hôtel des Prélats, restructuration. • 2008-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 132 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • hôtel de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 13. – Terrain, cession. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 265 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 9. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 9 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 3. – Garage, nuisances sonores. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 244 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 50. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nancy-Thermal, aménagement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 412 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restructuration urbaine Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Nancy-Thermal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nancy. – Relais d'informations services (RIS), installation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 355 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • communication institutionnelle Fonction : construction Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nomeny (rue de), n° 6. – Habitation, exhaussement d'une cheminée suite à des nuisances olfactives. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Notre-Dame-de-Lourdes (rue), n° 54. – Terrasse, aménagement : contentieux administratif. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Notre-Dame-de-Lourdes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Oberlin (rue), n° 50. – Karting, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 414 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palais du Gouverment (jardin du). – Projet non réalisé de statue à la mémoire de Grégoire Orlyk, cosaque ukrainien au service de Louis XV. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 135 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commémoration • espace vert Type : document photographique Nom de personne : Orlyk, Grégoire (1702-1759) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Jardin du Palais du Gouvernement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palissot (rue), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 35 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Parc-Sainte-Marie (résidence). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 8 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Parc-Sainte-Marie