Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 I/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas et Sainte-Catherine : approbation d'un avenant n°1 aux marchés de peinture dorure. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 I/2. – Place Stanislas, restauration des grilles et fontaines, programme 1980, reprise des fondations et consolidation des soubassements et bassins des grilles de Neptune et d'Amphitrite, lot maçonnerie : appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 I/3. – Place Stanislas, restauration des fontaines programme 1980, restauration et remise en état de la fontaine en plomb latérale de droite, de la grille de Neptune, lot sculpture : marché négocié. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 I/4. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du Dôme 1re tranche : consultation. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 I/5. – Approbation de l'annexe modificative n° 71 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série couverture, zinguerie,,plomberie, chauffage. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 II/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles rue Sainte-Catherine, marché peinture et dorure : passation d'une convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 II/2. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, École nationale des Beaux-Arts, 1, avenue de Boffrand à Nancy : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 II/3. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, École nationale supérieure des industries chimiques 1, rue Grandville : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 II/4. – Mise en disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy - Institut national polytechnique de Lorraine porte de la Craffe : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 III/1. – Transformation des emplois classés dans le groupe II et passage de ces emplois au groupe III. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel communal de Nancy : suppression d'emplois. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 III/3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 IV/1. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 janvier 1981 S/1. – Subvention à l'association comité d'entente pour la croix de Lorraine. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 26 février 1981 • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 26 février 1981 1. – Vote des taux d'imposition applicables en 1981. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 26 février 1981 2. – Budget primitif 1981, récapitulation générale du budget primitif 1981: mouvements réels. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 126 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 9 mars 1981 • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération