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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

12. – Legs Monsieux à l'œuvre du Bon Lait. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Office public d'habitations à bon marché : budget additionnel de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Enseignement technique : vote d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Côtes irrécouvrables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Reports de crédits. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Succession Vautrin : vote d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Affectation de la succession Richard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Caisse des retraites : cotisations pour la durée afférente aux services militaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – École normale d'institutrices : désignation, comme école d'application, de la nouvelle école de filles de la rue du Ruisseau. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Tramways : navette de Malzéville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Transfert du bureau d'octroi n° 21 : crédit d'urgence et report de crédit. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Eau de Moselle, dégrèvement : M.M. Husser et Rolin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Harang, rue Saint-Georges n°59. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Eau de Moselle, dégrèvement : le bureau de bienfaisance. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Eau de Moselle, dégrèvement : M. Becker, pétitionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Eau de Moselle, dégrèvement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Dégrèvement de redevances d'eau de Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier