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IV/2. – Service des sports : création de deux emplois de chefs de service des sports. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Service de la jeunesse et des sports : création d'un emploi d'attaché chargé des fonctions de l'animation. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Musée de Zoologie : création d'un emploi de taxidermiste. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Création d'un emploi de directeur du service des Affaires culturelles. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/1. – Modification du tableau des effectifs des services administratifs. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/6. – Modification de l'effectif du Grand Théâtre. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/1. – Instance devant le tribunal administratif, Melle Laurence Bonnarel contre Ville de Nancy : requête n° 6686. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2. – Instance devant le tribunal administratif Mme Woirhaye-Bonnarel contre Ville de Nancy requête n° 6685. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/3. – Instance Gasmann contre Logeard : accident devant la cour d'appel. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/5. – Instance devant le tribunal d'instance. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/6. – Prise d'hypothèque judiciaire sur les biens de M. Jean Bonnarel 28, rue Saint-Nicolas. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/1. – Société Traitements de surface et mécanique : avis du conseil municipal à l'égard du projet d'installation classée située 24, rue de la Digue à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/3. – Crédits d'achat de livres et de périodiques alloués pour le Centre national des lettres en 1982 à la Bibliothèque municipale. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/4. – Réajustement des tarifs des droits de place dans les parcs publics : indexation annuelle des tarifs. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/5. – Heures d'ouverture et de fermeture des parcs publics. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/6. – Théâtre, prix des places : tarifs des abonnements, saison 1982/1983. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13 septembre 1982 • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de sécurité. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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