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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 13 décembre 1982

II/4. – Porte Stanislas, aménagement des abords : dossier d'appel d'offres. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville, acquisition-amélioration de 19 logements et d'un foyer de personnes âgées, îlot Guérineau, avis de la Ville de Nancy, décision de principe : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Aménagement de la placette porte Stanislas : acquisition du terrain d'assiette. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Signature d'un contrat de solidarité entre la Ville de Nancy et l'État. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Centre technique : création d'un deuxième emploi de chef de garage principal. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Modification de la grille indiciaire du surveillant factotum. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Contrat avec les productions DO-FA. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogiques. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Révision des tarifs de désinfection. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/8. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/10. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier