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VI/1. – Bail emphytéotique entre l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour la mairie du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/5. – Modification et relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain (F.A.U). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales