Résultats 116941 à 116960 sur 134502

II/6. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1978-1979 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Tour panoramique du Haut-du-lièvre, abandon de l'usufruit et des fonds de concours : apuration des charges dues à l'office d'H.L.M. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Aménagement de la place du Colonel Fabien, approbation de l'avant-projet et demande de transfert de subvention : demande de subvention complémentaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/6. – Fondation Suzanne et Edouard Salin, aménagement en musée du château de Montaigu, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales