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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 17 décembre 1985

II/6. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau "PN 18" du chemin des Cinq-Piquets. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1985

II/7. – École nationale supérieure des industries chimiques (E.N.S.I.C.), ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1985

II/8. – Approbation de l'annexe modificative n° 78 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Parc de stationnement place Thiers, révision de l'indice de variation des prix : avenant n° 3. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Refus du legs Rousseau. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Accident Bourgon contre Thon du 16 décembre 1982. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Conseils d'administration : désignation des représentants de la commune siège. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Acquisition d'un tableau de Monet : "coucher de soleil à Étretat". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 1985

S/1. – Acquisition d'objets d'art et de matériel au musée de l'École de Nancy : ouverture de crédits. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Participation de la Ville de Nancy dans la société économie mixte du Cescom. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 janvier 1986 • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Subvention 1986 pour l'association "Club de la presse". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

II/2. – Société d'aménagement, de réalisation et d'exploitation de logements (Sarel) garantie d'un emprunt de 13 600 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 28 logements et 34 garages dans la ZAC Pichon. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

III/1. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

III/2. – Groupe scolaire du Placieux, ravalement de façades : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

III/3. – Participation de E.D.F.-G.D.F. à l'établissement des plans de voirie réalisés par le service du plan de la ville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

III/4. – Place de la carrière, restauration des grilles : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier