• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

II/11. – Garantie d'un emprunt de 2 000 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le centre communal d'Action sociale de Nancy (CCAS) et destiné à financer l'acquisition et l'aménagement d'un immeuble sis à Nancy au 156 Boulevard d'Australie. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

II/12. – Garantie d'un emprunt de 800 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

II/13. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

II/14. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

II/15. – Subventions aux associations sportives. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1986-1987 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/2. – Aménagement de la place Joseph Malval, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/4. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 20 rue Marie-Leszczynska. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/5. – Piscine ronde Nancy-Thermal, rénovation de la couverture et étanchéité des verrières : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

III/6. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

IV/1. – Opéra-Théatre : modification d'un emploi de régisseur-artiste des chœurs. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

V/1. – Recours devant le tribunal administratif requête n° 1034, caisse mutuelle régionale de Lorraine contre Ville de Nancy : accident Dulien du 9 janvier 1984. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

VI/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

VI/4. – Participation au fonctionnement du centre social de Beauregard. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 mai 1986

VI/5. – Participation au fonctionnement des centres sociaux "Jolibois" et la "Clairière". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986

14 juin 1986 • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier