Résultats 117721 à 117740 sur 134514

VI/1. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources : circulaire du 29 octobre 1986 du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes (PLIF) et d'un programme d'insertion local application des décrets n° 87-236 du 3 avril 1987 et 87-237 du 3 avril 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/6. – Vente du catalogue "Grandville" auprès de la réunion des musées nationaux, de la bibliothèque, du musée d'Orsay, et des libraires Lorrains et Parisiens. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/7. – Exposition "Grandville" musée Carnavalet (Paris), octobre 1987 : achat de 130 catalogues de l'exposition et mise en dépôt-vente de l'exposition. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/8. – Exposition "L'illustration journal universel - un siècle de vie Française", présenté" au musée des Beaux-Arts en mai, juin, juillet et août en provenance du musée Carnavalet : mise en vente de 1.000 affiches. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Délibération et conventions portant sur le refinancement des prêts garantis par la Ville de Nancy et contractés à un taux de 11,75 % par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et de Beauregard. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Société Lorraine d'HLM délibération relative à une garantie d'emprunt de 3 040 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts ou d'une Caisse d'épargne afin de financer la réhabilitation de 40 logements 22 à 28 rue Henri-Lepage à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Foyer du jeune ouvrier Le Grand Sauvoy : convention et délibération relatives à la garantie d'emprunt de 1 000 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif afin de financer l'implantation d'un atelier de fabrication de compost. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Association Sportive Nancy Lorraine : convention-avenant n° 1 et délibération portant sur la garantie de deux emprunts de 2 500 000 F. et 1 500 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation à Nancy et destiné à faire face aux besoins de la saison 87-88. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Association Ballet Théâtre Français de Nancy : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 900 000 F. à contracter auprès de la société nancéienne Varin Bernier (SNVB) et destiné à résorber les déficits d'exploitation des exercices 1984 et 1985. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales