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V-51. – Attribution de subventions à des associations relevant de la Délégation aux Droits de l'Homme, à l'Intégration et à la Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-52. – Établissement d'enseignement privé La Providence-Lasalle - Convention avec le nouvel organisme de gestion relative à la participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-53. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'allocations familiales. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-59. – Conclusion d'un contrat de cession des marques Place Stanislas Place Stan Les pavés de Stanislas et d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nancy et Monsieur Michel LAURENT. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-61. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-64. – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Années 2010 à 2013 - Appel d'offres ouvert. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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