Résultats 117841 à 117860 sur 134502

III/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne, dossier de réalisation, concession par le District de l'agglomération nancéienne de l'opération à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avis du conseil municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – ZAC Croix-de-Bourgogne : échange de terrains entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Place Stanislas, restauration des grilles, des fontaines, programme 1981 : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/5. – Étude trolleybus articulés bi-mode, aménagement urbain, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy : avenant n°1. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/6. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : passation d'une convention avec M. Guyot, ingénieur à l'Institut des sciences de l'ingénieur ( ISIN) spécialisé en thermique. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Affaire El Beituni contre Festival mondial du théâtre et de la Ville de Nancy : instance judiciaire devant le tribunal d'instance de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – RIMMA, installation de combustion capable de consommer en une heure une quantité de combustible représentant en pouvoir calorifique inférieur plus de 8.000 thermies : avis du conseil municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Construction par la société lorraine d'H.L.M. d'habitations à loyer modéré à usage locatif : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de 2 opérations de construction. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales