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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 21 décembre 1987

IV/5. – Contrôle médical du personnel municipal dans le cadre de la lutte contre l'absentéisme abusif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

IV/6. – Formation des TUC affectés dans les services municipaux : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Laurino contre Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Logeard contre Gassman, accident du 28 avril 1981 : citation sur intérêts civils devant le tribunal correctionnel. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Burgan contre Ville de Nancy, assignation devant le tribunal de grande instance. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Mise à disposition de locaux au Haut-du-Lièvre (ancien marché des Tamaris) à la banque alimentaire de Nancy et sa région. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Cession des anciens Bains-Douches de la rue de la colline : acte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Sodexho France écoles universités (S.F.R.S.) : avenant n°4 à la convention du 14 juin 1986. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Acquisition d'emplacements dans le parking Mengin pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 1 à la convention de concession du parc de stationnement Mengin du 10 janvier 1974. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Acquisition d'emplacements dans le parking Carnot pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Carnot-Léopold du 3 juin 1971. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8 février 1988 • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

S/1. – Installation de fauteuils dans l'extension du Palais des Congrès : appel d'offres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Budget primitif 1988 : récapitulation générale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

I/2. – Budget primitif 1988 : vote des taux d'impositions applicables en 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Mandat de maîtrise d'ouvrage de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : réddition de comptes. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

I/4. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de police : avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1984. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

I/5. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif de l'exercice 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1988

II/1. – Aménagement Stanislas-Meurthe, éclairage public de la rue de la Mothe et quai Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier