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I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/20. – Opération petites vacances 1981 : subvention. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/21. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire : délibération additionnelle. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/22. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1982. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/2. – Travaux de génie civil, espaces verts : avenant n° 1 au marché négocié. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Vente par adjudication d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Requête n° 34442 devant le Conseil d'État M. André Dupraz. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Requête n° 34441 devant le Conseil d'État M.Jacques Haudebourg. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Requête n° 34440 devant le Conseil d'État M. André Larché. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Requête n° 34439 devant le Conseil d'État M. Boulabeis. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Requête n° 34438 devant le Conseil d'État M. Robert Quere. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/6. – Requête n° 34437 devant le Conseil d'État M. Claude Waechter. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/7. – Requête n° 34436 devant le Conseil d'État M. Oudet Michel. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/8. – Requête n° 34435 devant le Conseil d'État M. Daniel Marbach. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/9. – Requête n° 34434 devant le Conseil d'État M. Georges Drot. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/10. – Requête n° 34443 devant le Conseil d'État M. Henri Chevalier. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/11. – Requête n° 34444 devant le Conseil d'État André Trabac. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/12. – Requête n° 34502 devant le Conseil d'État M. Klugeshertz. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération