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I/10. – Marché de gros de Nancy à Heillecourt, construction d'un entrepôt, approbation du choix de l'entreprise lauréate, desserte SNCF : choix de l'adjudicataire. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention relative à la garantie d'un emprunt de 1 320 000 F. destiné à financer la réhabilitation du foyer les abeilles à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Association diocésaine de Nancy : fonds de concours pour la restauration de la verrière de l'église "La Vierge des Pauvres" au Haut-du-Lièvre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Association diocésaine Sainte-Anne contre M. Claude, permis de construire 3, rue de Beauregard : pourvoi en Conseil d'État . • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales