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Plan local d'urbanisme (PLU) • 2002-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-38, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35-36, 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 188

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : plans, annexes. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 35

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Approbation du plan local d'urbanisme de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, projet d'aménagement et de développement durable. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 36

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Approbation du plan local d'urbanisme modifié de Nancy par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juillet 2007 : délibération, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 37

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Évaluation du PLU (5 novembre 2010) • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plan local d'urbanisme de Nancy, évaluation au regard des obectifs du 5e Programme local de l'habitat territorialisé : correspondance, annexe à la délibération du 5 novembre 2010, notice explicative, règlement, liste des emplacements réservés, plans, annexes. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 38

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) • 1993-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 49, 191-200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Documentation, notes, coupures de presse, étude. • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 191

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Études : "L'emploi des couleurs dans les enduits et la peinture des menuiseries", "Les menuiseries des fenêtres du secteur sauvegardé et des quartiers anciens". • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 193

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 194

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. • 1993-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 196

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapports, étude, 1 plan, correspondance. • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 192

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : guide technique des recommandations architecturales et paysagères (avril 2004), rapport de présentation (juillet 2004), note succinte de présentation (octobre 2004). • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 195

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Délimitation, dossiers d'étude : guide technique et recommandations architecturales et paysagères, notes, rapports, règlement, 1 plan. • 2000-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 197

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapport de présentation, règlement, recommandations architecturales et paysagères, plan de synthèse. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 49

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny

Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : rapport de présentation, règlement, guide et recommandation, plan de synthèse, correspondance. • 2005-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 199

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil municipal (6 avril 2004), avis du service régional de l'inventaire, enquête publique, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 198

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme