1501-1588 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Résultats 118161 à 118180 sur 122699
Exercice du droit de préemption • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Fonction : cession
Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert - Jeanne-d'Arc