Résultats 118421 à 118440 sur 134514

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, rue de Turique à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 3. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 41 logements P.L.A. rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 1. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Attribution d'une subvention à l'association "Peuples et Paroles" pour l'organisation d'un colloque international dans le cadre de l'université de Nancy II. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales