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V/6. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'Association "Action Éducative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/7. – Avenant n° 2 à la convention passée avec l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy, concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/9. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Recours n° 90.182 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Recours n° 90.183 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonction : demande de provision. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale et ménagère" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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