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V-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-29. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-35. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-36. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Débat d'orientation budgétaire. II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales