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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 décembre 1983

III/3. – Opéra Théatre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Parking Mengin : sinistre du 18 juin 1982. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Piscine de Nancy-Thermal : sinistre du 11 mai 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Affaire Zaki-Laufer. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Instance Cayotte contre Ville de Nancy et P.T.T. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Création de conseils communaux de prévention de la délinquance. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Fonctionnement des G.A.P.P. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Participation au financement du foyer de jeunes travailleuses "Les Abeilles" : convention multipartite. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Révision du droit de superposition dans les cimetières. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16 janvier 1984 • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 janvier 1984

I/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 janvier 1984

I/2. – Prêt d'acompte de 10 000 000 F. à valoir sur le programme d'emprunts globalisé 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier