• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

II/19. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : avance de trésorerie de 2 000 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

II/20. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une subvention d'un montant de 250 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

II/21. – SLUC Nancy Handball : attribution d'une subvention d'un montant de 75 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/1. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/3. – Indivision Solvay : cession à la clinique Ambroise-Paré d'une parcelle de terrain. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/5. – Campagne de ravalement: périmètre 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/6. – Dénomination de la place : esplanade du Souvenir français. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/7. – Quartier Charles III, élaboration du projet ZAC : concertation préalable. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/8. – Immeuble rue Héré - place Stanislas, programme 1990, restauration des balustrades et sculptures, protection des corniches : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

IV/1. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/1. – Contrat de concession du service public de crémation à la société (CRELOR). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/2. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/4. – Recours 90.751 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/5. – Recours 90.752 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/6. – Requête en indemnisation n° 90.823 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/7. – Requête en référé n° 90.824 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/8. – Assignation en référé devant le tribunal de grande instance : accident Guarino du 8 mars 1988. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier