Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 29. – Travaux de démolition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 65 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 8. – Mur, destruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 108 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 10. – Commerce Germain, réfection de la devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 334 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 22. – Travaux de façade. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 399 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 364 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 38. – Logements, rénovation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 282 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 51. – Immeuble, cession. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 354 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 51. – Immeuble, reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 64 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 8. – Travaux sans autorisation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 4 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 99. – Immeuble, extension. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 273 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Anne (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 214 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Barbe (rue), n° 21. – Terrain, acquisition. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 66 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (parc), n° 51. – Mur, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 3 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (quai), n°24. – Immeuble, restructuration. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 154 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 3-5-7. – Cité administrative, aménagement. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 189 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cité administrative Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 3-7. – Immeuble, aménagement. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 31. – Immeuble, projet de surélévation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Marie (parc). – Restaurant, extension. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 169 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Salle (rue de la), n° 8. – Ensemble immobilier, construction. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de La-Salle