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Historique

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Droit de séjour dans les dépositaires (1987-1988) ; Redevances funéraires et vente de monuments (1986-1990) ; Redevances halles et marchés (1983-1990) ; Exonérations de rétributions scolaires, redevances : délibérations, correspondance. Taxes foncière, d'habitation et professionnelle : pétition des habitants du Haut-du-Lièvre (1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 40

Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi

Comptabilité • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3, 6-11, 13, 15, 41, 44-45, 47, 50-52, 62, 64-65, 88-95, 106, 108-120, 416 W 72-75, 109-118, 157-175, 538 W 1-5, 1000 W 2-5

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Documents généraux • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Grand livre et écritures comptables • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Ville de Nancy. – Budget principal et budgets annexes : listes et tables des écritures comptables. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : document numérique

Centre communal d'action sociale. – Budget principal : listes et tables des écritures comptables. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 3

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : document numérique

Centre communal d'action sociale. – Budget annexe de l'EHPAD Notre-Maison : listes et tables des écritures comptables. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 4

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : document numérique

Caisse des écoles de la ville de Nancy. – Budget principal : listes et tables des écritures comptables. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 5

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : document numérique

Recettes • 1983-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 41, 44-45, 47, 416 W 75

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Généralités • 1971-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 75

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Journal des recettes hors budget : registre. • 1971-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 75

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Dotations • 1982-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 41

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Dotation de fonctionnement ; Dotation forfaitaire ; Dotation aux instituteurs ; Dotation de péréquation. • 1982-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 41

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Subventions reçues • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 44-45, 47

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Conseil général de Meurthe-et-Moselle • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 47

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

CIO (Centre d'Information et d'Orientation), installation téléphonique ; Cristallerie Daum, fléchage directionnel ; Écoles ; Ville-vieille, fonds d'aménagement urbain. • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 47

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale • école • musée • transport scolaire

Fonction : financement

Nom d'organisation : Musée de l'histoire du fer (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle) • Cristallerie Daum (Nancy)

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Epvre - Ville-Vieille

Conseil régional • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 45

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Place de l'Arsenal, rue des États, rue Saint-Michel et rue Monseigneur-Trouillet, aménagement urbain. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 45

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale • place publique

Fonction : financement

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de l'Arsenal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Monseigneur-Trouillet

État • 1982-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 44

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Bibliothèques ; Monuments historiques ; Musée de l'École de Nancy ; Opéra-théâtre ; Place Stanislas. • 1982-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 44

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale • bibliothèque • patrimoine architectural • place publique • réseau routier

Fonction : financement

Nom d'organisation : Musée de l'École de Nancy (Nancy) • Opéra-théâtre de Nancy • Musée de l'histoire du fer (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle)

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Voie express banlieue Est