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II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy, mission de permanence : avenant n° 1 à la convention d'études Ville de Nancy /Atelier d'urabnisme de la Ville de Nancy (A.U.V.I.N.A.). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Attribution de M.2 sociaux du Haut-du-Lièvre : convention générale entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Modification du poste d'assistant de direction chargé des relations publiques à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Avis du conseil municipal sur la mise en service par le district urbain d'un centre de rupture de charge de déchets hétérogènes boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Garantie d'un emprunt de 80 000 F. contracte par l'association "Adultes et enfants inadaptés mentaux" auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations afin de procéder à des aménagements au foyer des Mésanges à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, construction de 45 logements sur la ZAC Donop à Nancy : annulation partielle du prêt de 4 236 285 F. contracté auprès de la caisse de prêt aux organismes d'H.L.M. et financement de 3 600 000 F. sur fonds du Crédit foncier de France. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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