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AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-6. – Attribution d'un fonds de concours à l'association diocésaine du Sacré Coeur pour la salle polyvalente sis 39, rue de Laxou. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-11. – Attribution d'une subvention à l'association Théâtre, Recherche, Animation, Caractère (T.R.A.C.) au titre des relations internationales. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Politique globale du stationnement concédé : renégociation entre la Ville de Nancy et la société des grands travaux de Marseille (G.T.M.). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Secteur Meurthe-Canal - lancement par le district de l'agglomération nancéienne des études de faisabilité à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté sur le secteur Austrasie sous maîtrise d'ouvrage districale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales