Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Cessions Immeubles • 1981-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 11 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Cessions Immeubles . Fresse-sur-Moselle : Centre de loisirs. . Nancy : 69, avenue du Xxe-Corps ; 1, parc de Saurupt ; 2, rue Albert-Lebrun. 6, rue de Serre et passage Sébastien-Bottin ; 5, 6, place Joseph-Malval ; 15, 19, 23, rue de la Charité ; 103, 105, Grande-rue et 2, 4, 6, rue des États ; 80, avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; Ancienne manufacture des tabacs, bâtiments B et D. • 1981-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 11 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux • place publique Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Albert-Ier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage Sébastien-Bottin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dauphine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Abbé-Grégoire • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeannot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de Saurupt Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Manufacture des tabacs
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Échanges • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 13 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Échanges Terrains • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 13 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Échanges Terrains Angle de la rue des Maréchaux et de la place Vaudémont, avec l'OPHLM (Office Public d'Habitations à Loyer Modéré) ; Quartier du Haut-du-Lièvre, avec l'OPHLM ; • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 13 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux • place publique Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Vaudémont • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Classement de voies • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 15 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Classement de voies Classement dans le domaine public communal : délibération, acte notarié. - Allée des Roches ; - Square de Boufflers. • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 15 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Laxou • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square de Boufflers • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Voltaire
Finances Régies • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53, 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53, 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux Régies, installation et suppression : arrêtés. • 1965-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 76 Sujet : finances communales
Finances Régies Documents généraux Régies du musée des Beaux-Arts, du musée de l'École de Nancy et de l'Opéra-Théâtre, fonctionnement : correspondance. • 1981-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 53 Sujet : finances communales
Finances Contrôle et évaluation • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58, 538 W 6-7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle organismes extérieurs par la ville • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 6 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle organismes extérieurs par la ville Avis du conseil municipal sur les délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines : délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, budgets des années 1984, 1992, 1993. • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 6 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle par les juridictions financières • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58, 538 W 7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle par les juridictions financières Demandes d'information • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle par les juridictions financières Demandes d'information Comité d'action sociale ; Comptes de gestion ; Festival Mondial du Théâtre ; MJC (Maison de la Jeunesse et de la Culture) Philippe-Desforges-Saint Fiacre ; MJC des Trois-Maisons ; SEAN (Société d'Exploitation de l'Abattoir de Nancy). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 58 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle par les juridictions financières Contrôles • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Finances Contrôle et évaluation Contrôle par les juridictions financières Contrôles Contrôles effectués par la chambre régionale des comptes : rapports d'observations définitives. - Ville de Nancy (1996) ; - Ville de Nancy (2003) ; - Centre communal d'action sociale (1995) ; - Centre communal d'action sociale (2007). • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 538 W 7 Sujet : finances communales Fonction : contrôle • évaluation
Commande publique Commande publique • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 1-324 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public