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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Dénomination de voies : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, rue des Trois-Christophe, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Quartier du Placieux - Construction d'un gymnase type B. - Maîtrise d'oeuvre - Appel public de candidatures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Contrat emploi solidarité. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Avenant n° 1 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho - SFRS. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Atelier Municipal d'Art enfantin - Taux de participation des familles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Requête en référé n° 92 1805 du 5/10/92 aux fins d'expertise des désordres affectant la propriété de M. et Mme Bourgatte domiciliés rue Jean Mermoz à Vandoeuvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Recours n° 92 1764 - M. Collignon contre sanction disciplinaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville - Attribution de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Contrat de la Directrice du Service des Fêtes et animation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Transformation de postes dans la filière culturelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Réimpression du catalogue DAUM dans les Musées de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Acquisition d'une oeuvre de Charles Sellier (1830-1882), Léandre mort. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier