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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 8 décembre 1986

III/1. – Mairie d'Haussonville, approbation de projet : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Marchés négociés de fournitures diverses et stock : ouverture de crédits 1987. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Acquisition d'une propriété 22, rue de Sonnini. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – École maternelle Alfred-Mezières : appel d'offres sur concours d'entreprise. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – École Alfed Mizières : mise en appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Église Saint-Sébastien, programme 1986, achèvement du nettoyage intérieur : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 80 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy en vue de la réalisation de travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1987 au 31 décembre 1988). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Cession du terrain d'assiette du bâtiment "L'Européen". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Mise en jeu de la garantie décennale : désordres au Palais des Congrès. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Assignation à comparaître devant le tribunal d'instance, accident au centre aéré de Gentilly le 20 août 1985 : affaire Poletto et C.M.R.L. contre Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Convention relative à la reprise par le Département des locaux du centre médico-social 54, rue des Quatre-Églises. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Personnel municipal : exercice de fonction à temps partiel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Aménagement des cadres des services techniques : création de l'emploi d'architecte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : architecte principal, architecte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier