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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

IV-4. – Logements de fonction des instituteurs - Dépôt d'une caution. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

IV-5. – Musée des beaux-arts - Expertise préalable de l'état des propriétés voisines. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-1. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 mai 1994

VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13 juin 1994 • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Avis sur projet de rejets dans la Meurthe des effluents salins produits par les sociétés Solvay et Rhône-Poulenc - Chimie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Décision modificative n° 1. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 100% d'un prêt conventionné locatif d'un montant de 14 057 000 francs sollicitée par la société Est Habitat Construction - Construction de 81 logements au 92-94 avenue du Général Leclerc à Nancy, résidence Le Major. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Prêt sans intérêt consenti par les houillères du bassin de Lorraine et la région Lorraine pour la reconversion d'installations de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Taxe professionnelle - Exonération partielle en faveur des théâtres. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartier. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Prescription de la révision du plan d'occupation des sols. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier