Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1873, 19 mars-1878, 30 mars. • 1873-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 8 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1878, 1er avril-1882, 28 mars. • 1878-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 9 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1882, 28 mars-1883, 22 juin. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 10 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1883, 22 juin-1886, 7 juillet. • 1883-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 11 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1886, 8 juillet-1888, 29 décembre. • 1886-1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 12 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1888, 3 janvier-1891, 9 septembre. • 1888-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 13 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1891, 9 septembre-1894, 30 avril. • 1891-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 14 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1894, 1er mai-1896, 26 octobre. • 1894-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 15 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1896, 27 octobre-1899, 21 novembre. • 1896-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 16 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1899, 22 novembre-1903, 30 mars. • 1899-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 17 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1903, 30 mars-1904, 10 octobre. • 1903-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 18 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1904, 11 octobre-1908, 11 avril. • 1904-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 19 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1908, 11 avril-1911, 25 septembre. • 1908-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 20 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1911, 25 septembre-1924, 7 juin. • 1911-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 21 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1924, 10 juin-1931, 19 décembre. • 1924-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 22 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1931, 21 décembre-1937, 22 février. • 1931-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 23 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1903-1935 • 1903-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 24-37 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1903-1935 1903, 17 février -1904, 16 août : volume n° 16. • 1903-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1903-1935 1904, 19 août-1906, 26 juin : volume n° 17. • 1904-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 25 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1903-1935 1906, 27 juin-1908, 17 août : volume n° 18. • 1906-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 26 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre