Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1912-1913, n° 1605-1996. • 1912-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 183 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1913, n° 2004-2400. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 184 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1913, n° 2401-2798. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 185 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1913, n° 2802-3243. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 186 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1914, n° 3245-3599. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 208 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1914, n° 3602-4075. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 209 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1915-1919, n° 4080-4778. • 1915-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 210 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1919-1920, n° 4801-5390. • 1919-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 211 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1920-1921, n° 5391-5995. • 1920-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 212 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1921, n° 6011-6404. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 213 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1922, n° 6411-6799. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 214 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1922, n° 6801-7325. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 215 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1923, n° 7334-7800. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 216 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1923, n° 7801-8140. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 217 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1923-1924, n° 8142-8550. • 1923-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 218 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1924, n° 8552-8969. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 232 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1924, n° 1-499. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 233 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1924-1925, n° 504-999. • 1924-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 234 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1925, n° 1001-1556. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 235 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux 1926, n° 1560-2037. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 236 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire