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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-2. – Zac provençal - autorisation de cession de terrain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-3. – Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de l'assainissement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-4. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-5. – Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-6. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-7. – Protocole d'accord Ville de Nancy / EDF-GDF - Desserte en énergie du pôle nautique - Boulevard d'Austrasie - Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-1. – Contrat de ville - 1ère session 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

ASSE-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

ASSE-5. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

ASSE-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier