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Exercice 2015 : budget primitif, compte administratif. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 83

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2016 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 26

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2016 : budget primitif, compte administratif. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 84

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2017 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, compte de gestion. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 27

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2017 : budget primitif, compte administratif. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 85

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2018 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, décision modificative n° 1, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 28

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2018 : budget primitif. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 86

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget primitif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2019 : rapport d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, décisions modificatives n° 1 et 2, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 29

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Exercice 2020 : rapport d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, état des prévisions de recettes et de dépenses, décisions modificatives n° 1 et 2, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 30

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • décision budgétaire modificative • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)

Maison de retraite Notre-Maison • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 29-55, 87-94, 1000 W 31-41

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1983 : budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 29

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1984 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 30

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1985 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 31

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1986 : budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 32

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 33

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1988 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, compte administratif. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 34

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1989 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 35

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1990 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 36

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1991 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 37

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1992 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 38

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)