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ASJS-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Appel d'offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise en concurrence. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales