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IV/6. – Appel d'offres ouvert pour travaux modificatifs dans les locaux et affectés à la MJC Philippe Desforges, rue de la République. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/9. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec S.A. collectif Loisirs Vacances, Châlet "La Chaumine" à Montriond-le-Lac (Haute-Savoie) et Châlet "L'Ourson" à Chatel (Haute-Savoie). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'Association "Action Éducative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/7. – Avenant n° 2 à la convention passée avec l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy, concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/9. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Recours n° 90.182 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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