• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

AC-5. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AG-1. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AG-2. – Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AG-3. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AG-4. – Logements de fonction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-1. – Création d'un poste de secrétaire général adjoint. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-2. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-3. – Création de l'emploi contractuel du Directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-4. – Avenant au contrat du Directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-5. – Création de l'emploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-6. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-7. – Rémunération des vacations au Musée de l'École de Nancy et au Musée des beaux-arts. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-8. – Rémunération du chargé de mission aux monuments historiques. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

P-9. – Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC du Haut-du-Lièvre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16 septembre 1996 • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

AG-1. – Projet de remodelage des cantons de Nancy - Avis du conseil municipal. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

AG-2. – Adhésion au Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Désignation d'un membre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

AG-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

AF-1. – Fonds de concours d'un montant de 150 000 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour la réhabilitation d'un immeuble situé 7, rue Gustave Petit à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

AF-2. – Fonds de concours sollicité par l'Association Lorraine d'Aide aux Sans Abris (ALASA), d'un montant de 50 000 francs, destiné à équilibrer le financement de la restructuration d'un foyer d'accueil situé 269, avenue de la Libération à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier