Résultats 121201 à 121220 sur 134514

DU-1. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville - note de conjoncture de l'opération d'aménagement - Agrément du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy en tant que cessionnaire de terrain - Avenant prorogeant la validité du traité de concession. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Aménagement du carrefour boulevard d'Austrasie / liaison Nancy / Saint Max / Essey - emplacement réservé n°44 du POS - acquisition par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 110, bld d'Austrasie et chemin des Cinq Piquets. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Caducité des Z.A.D. communautaires Faubourg des Trois-Maisons et Meurthe et Canal Extension - Institution du droit de préemption sur ces zones - Délégation de ce droit à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Participation de la Ville de Nancy au colloque UNESCO - ADMITECH : Innovation et technologie au service du patrimoine de l'humanité. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-9. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures de produits et petit matériel d'entretien - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-14. – Travaux de grosses réparations et d'aménagement de l'ensemble immobilier Didion en vue de la pratique d'activités socio-culturelles - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales