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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Raymond Petit. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

IV-5. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement de l'espace vert de la Manufacture des tabacs, côté Quai Claude Le Lorrain. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de reliure pour la Médiathèque. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Appel d'offres ouvert pour les classes de neige 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériel de transport. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Acquisition de matériel informatique à la Compagnie BULL. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Régularisation de la location de locaux commerciaux à la SA SOLOVE au 21 et 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Garantie décennale au Palais des Congrès - Appel du jugement du Tribunal administratif du 29 Janvier 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Recours 91.206 - Demande de sursis à exécution du permis de construire n° 54.395.90.352 - Dames HOMMEL. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

VI-1. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sans contrat d'association. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1991

VI-3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage Déments - Démons la Tentation de Saint-Antoine, de Jacques Callot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 mai 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au jury de concours de concepteur du futur Centre administratif départemental. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Connaissance de l'homme. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Langues et Littératures étrangères. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

I-4. – Désignation d'un représentant au Conseil départemental de l'Habitat. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

II-1. – Taxe professionnelle : Exonération partielle en faveur des entreprises cinémathographiques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mai 1991

II-2. – Piscines Municipales : Tarification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier