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AF-8. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 600 000 francs que l'association Nancy Jazz Pulsations envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrain. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-9. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy - Modificatif de la délibération du 10 juillet 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat dite O.P.A.H. sur les secteurs Faubourg des Trois-Maisons et Saint Pierre / Bonsecours mise en place par l'État, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (A.N.A.H) et la Ville de Nancy. Objectifs supplémentaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Zone d'Aménagement Concerté Provençal - Approbation de la note de conjoncture de l'exercice 1995 et de l'échéancier prévisionnel actualisé. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Cession par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'Economie Mixte de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et Villers-les-Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Dénomination de voie dans le quartier Bonsecours : prolongation de la rue du Docteur-Louis-Michel jusqu'au quai René-II. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts les samedi 14 et dimanche 15 septembre à l'occasion des Journées du Patrimoine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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